Conseil municipal du 29 juin 2022

Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 29 juin 2022, à 19h00, en Mairie de Le Faou (salle du conseil), avec l’ordre du jour suivant : 

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente

2. Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégations du conseil municipal

3. Réforme de la publicité des actes

4. Skol Diwan - Renouvellement du bail

5.1 Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine

5.2 Plan Pluriannuel de Mise en Valeur du Patrimoine – Mise à jour

5.3 Subvention municipale à la rénovation du bâti (dispositif)

5.4 Subvention municipale à la rénovation du bâti (dossier Mostini)

6. Convention de raccordement au réseau d'assainissement collectif avec l'abattoir ARNAL

7. Convention de raccordement au réseau d'assainissement collectif avec l'abattoir Intercommunal

8. Assainissement - Marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux sur le système d'assainissement communal

9. Assainissement - Marché pour l'exploitation du système d'assainissement de la commune de Le Faou

10. Subventions aux associations

11. Adoption de la nomenclature budgétaire M57 (référentiel)

12. Décisions modificatives

13. Reversement de fiscalité Kéranguéven par la Communauté d'Agglomération du Pays de Landerneau Daoulas

14. Village étape - Désignation d'un référent élu

15. CCPCAM - Modification des statuts

16. Éventuellement questions & informations diverses