Conseil municipal du 09/09/2026

Le conseil municipal se réunira le mercredi 9 septembre 2026 à 19h00, en mairie de Le Faou (salle du conseil):

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 5 juin 2026
  2. Projet de mise en œuvre d’un dispositif de vidéoprotection sur la voie publique et autorisation de solliciter les opérateurs techniques et partenaires financiers (en présence du référent sûreté de la gendarmerie)
  3. Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal
  4. Point d’information sur la situation budgétaire et financière
  5. Proposition de régularisation de la participation communale aux dépenses de fonctionnement de Skol Diwan ar Faou
  6. Aides financières communales à la rénovation du bâti dans le périmètre du site patrimonial remarquable (SPR)
  7. Collège François Collobert – Demande de subvention pour les activités péri-éducatives destinées aux collégiens
  8. Finances communales – Décision Modificative n°02/2026
  9. Marché à bons de commande pour la voirie communale – Reconduction pour l’année 2027
  10. Mise en œuvre du Plan Urgence Canicule – Demande de remboursement des équipements de rafraîchissement et sollicitation d’un diagnostic « confort d’été » du groupe scolaire
  11. Affaire Foncière – Désaffectation, déclassement du domaine public communal et cession d’un espace communal à Rumengol
  12. Affaire Foncière – Cession de la parcelle cadastrée section AC n°405 – Runjoaïc
  13. Affaire Foncière – Cession des parcelles AD n°48 et n°228 – Toul ar C’Hoat
  14. Affaire Foncière – Acquisition de parcelles appartenant au Parc Naturel Régional d’Armorique
  15. Affaire Foncière – Maison de Pays
  16. Mise à disposition d’un local communal à titre professionnel – fixation du montant de la redevance
  17. Personnel – Recrutement et rémunération de trois agents recenseurs vacataires pour les opérations de recensement de la population 2027
  18. Personnel communal – Création d’un emploi d’attaché territorial principal et modification du tableau des emplois
  19. Avis de la Commune sur le principe du classement au titre des monuments historiques de plusieurs objets d’orfèvrerie
  20. Renouvellement du label « Village Étape ® » – Autorisation de déposer une demande de renouvellement
  21. Désignation d’un référent déontologique
  22. Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la mise en œuvre de la verbalisation électronique
  23. Engagement d’une démarche communale de Défense des Forêts Contre l’Incendie (DFCI) et préparation d’un programme d’investissements pour 2027
  24. Cimetières communaux – Information du Conseil Municipal sur la reprise de concessions échues
  25. Questions diverses et informations éventuelles

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